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Marques déposées par POIVRE & SEL
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Poivre & Sel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Poivre & Sel
POIVRE & SEL

Numéro de dépôt :
4522713
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2029
Poivre & Sel de POIVRE & SEL

Présentation de la marque Poivre & Sel

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par POIVRE & SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poivre & Sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est POIVRE & SEL domicilié(e) 12 RUE GEORGES MANDEL - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fabienne TESSE domicilié(e) 12 rue GEORGES MANDEL - 49000 - ANGERS - France.

La marque Poivre & Sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poivre & Sel arrivera à expiration en date du 6 février 2029.


POIVRE & SEL - 12 RUE GEORGES MANDEL - 49000 - ANGERS - France


Madame Fabienne TESSE - 12 rue GEORGES MANDEL - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.